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Urbanisme, amenagement et environnement

D16.1L_L’essentiel en droit des assurances

– Découvrir et appréhender la matière – Maitriser les notions essentielles – Appréhender les points nécessaires et retenir les conseils pour acquérir des réflexes pour traiter ou suivre le contentieux

Feb 1

mardi 1 Fév 2022,
Lyon

D15.8M L’essentiel des dispositions de la Loi ELAN en matière d’urbanisme et d’aménagement

– Présenter et analyser les règles applicables en matière d’urbanisme et d’aménagement issues de la loi ELAN ; – Mettre en perspective la réglementation issue de la loi ELAN avec

Feb 2

mercredi 2 Fév 2022,
Marseille

mercredi 2 Fév 2022,
Marseille

D16.1M_L’essentiel en droit des assurances

Feb 2

Urbanisme, amenagement et environnement

D15.8L L’essentiel des dispositions de la Loi ELAN en matière d’urbanisme et d’aménagement

– Présenter et analyser les règles applicables en matière d’urbanisme et d’aménagement issues de la loi ELAN ; – Mettre en perspective la réglementation issue de la loi ELAN avec

Feb 3

jeudi 3 Fév 2022,
Lyon

D16.1P_L’essentiel en droit des assurances

Feb 3

jeudi 3 Fév 2022,
Paris

D6.4P – Les rendez-vous des DRH

• Actualiser ses connaissances en droit social et appréhender l’application pratique dans l’entreprise des évolutions jurisprudentielles et législatives • Avoir des échanges entre professionnels des ressources humaines issus de diverses

lundi 7 Fév 2022,
Paris

D6.13P – Les fondamentaux de la sécurité en entreprise

lundi 7 Fév 2022,
Paris

Droit de la concurrence

D1.5L – Concurrence et santé : repérer et éviter les comportements dangereux au quotidien

• Fournir une première sensibilisation au droit de la concurrence, appliqué au secteur de la santé • Identifier les comportements dans les relations d’affaires quotidiennes pouvant soulever des risques de

lundi 7 Fév 2022,
Lyon

D16.3L_La responsabilité civile des mandataires sociaux

– Présenter les aspects juridiques en fonction de la forme de la société – Maitriser les conditions de la responsabilité des dirigeants – Appréhender le contrat d’assurance responsabilité civile des

lundi 7 Fév 2022,
Lyon

D16.3P_La responsabilité civile des mandataires sociaux

Feb 8

mardi 8 Fév 2022,
Paris

mercredi 9 Fév 2022,
Marseille

D16.3M_La responsabilité civile des mandataires sociaux

Feb 9

D6.6P – Les risques psychosociaux

• Professionnaliser les pratiques managériales pour concilier performance économique et bien être au travail et intégrer la prévention des risques psychosociaux dans son management quotidien • Sensibiliser les managers sur

Feb 11

vendredi 11 Fév 2022,
Paris

D6.4L – Les rendez-vous des DRH

Feb 14

lundi 14 Fév 2022,
Lyon

D3.2L – Dépendance économique, déséquilibre de la relation commerciale

• Appréhender les principes juridiques applicables • Maîtriser les risques juridiques liés à la rupture de relations commerciales établies • Être en mesure d’adopter les bonnes pratiques pour mettre fin

Feb 14

lundi 14 Fév 2022,
Lyon

mardi 15 Fév 2022,
Marseille

D3.2M – Dépendance économique, déséquilibre de la relation commerciale

Feb 15

D6.6L – Les risques psychosociaux

Feb 17

jeudi 17 Fév 2022,
Lyon

Droit de la concurrence

D1.5M – Concurrence et santé : repérer et éviter les comportements dangereux au quotidien

Feb 21

lundi 21 Fév 2022,
Marseille

D6.4M – Les rendez-vous des DRH

Feb 21

lundi 21 Fév 2022,
Marseille

D6.6M – Les risques psychosociaux

Feb 21

lundi 21 Fév 2022,
Marseille

Droit de la concurrence

D1.5P – Concurrence et santé : repérer et éviter les comportements dangereux au quotidien

Mar 1

mardi 1 Mar 2022,
Paris

jeudi 3 Mar 2022,
Marseille

D7.8M – TVA intracommunautaire

• Identifier et qualifier les flux intracommunautaires • Déterminer le traitement TVA de l’opération • Maîtriser l’ensemble des obligations déclaratives applicables • Appréhender les régimes de simplification existants • Sécuriser

Mar 3

vendredi 4 Mar 2022,
Lyon

D7.8L – TVA intracommunautaire

Mar 4

D6.1L – L’inaptitude du salarié

Mar 4

vendredi 4 Mar 2022,
Lyon

mardi 8 Mar 2022,
Marseille

D3.11.2M – Commerce électronique : dématérialisation des contrats (formation technico-juridique)

• Appréhender les principes et recommandations juridiques à prendre en compte lors de la mise en œuvre de processus de dématérialisation • Identifier les risques juridiques pour être en mesure

Mar 8

D7.8P – TVA intracommunautaire

Mar 10

jeudi 10 Mar 2022,
Paris

D3.11.2P – Commerce électronique : dématérialisation des contrats (formation technico-juridique)

Mar 15

mardi 15 Mar 2022,
Paris

vendredi 18 Mar 2022,
Marseille

D5.7M – Entreprises de travaux : développer et gérer ses marchés publics de travaux

Connaître les règles de passation des marchés publics pour développer ses affaires avec le secteur public, maîtriser les règles d’exécution des marchés publics pour optimiser le déroulement de ses chantiers

Mar 18

D6.12M – L’évaluation des salariés

• Prendre conscience de l’importance à réaliser les évaluations de manière professionnelle • Maîtriser le cadre légal des entretiens d’évaluation et de ceux déjà en place

Mar 28

lundi 28 Mar 2022,
Marseille

D6.12L – L’évaluation des salariés

• Prendre conscience de l’importance à réaliser les évaluations de manière professionnelle • Maîtriser le cadre légal des entretiens d’évaluation et de ceux déjà en place

Mar 29

mardi 29 Mar 2022,
Lyon

D6.12P – L’évaluation des salariés

• Prendre conscience de l’importance à réaliser les évaluations de manière professionnelle • Maîtriser le cadre légal des entretiens d’évaluation et de ceux déjà en place

Mar 30

mercredi 30 Mar 2022,
Paris

vendredi 1 Avr 2022,
Lyon

D5.2L – Réglementation et pratique des marchés publics

Appréhender les différentes problématiques de la commande publique

Apr 1

D16.4L_La responsabilité civile des garagistes

– Comprendre les notions essentielles en droit civil de la RC des garagistes – Connaître et comprendre les moyens pour défendre – Appréhender le contrat d’assurance responsabilité civile des garagistes

Apr 4

lundi 4 Avr 2022,
Lyon

lundi 4 Avr 2022,
Marseille

D5.2M – Réglementation et pratique des marchés publics

Appréhender les différentes problématiques de la commande publique

Apr 4

D6.10M – Le temps de travail : conséquences des dernières évolutions sur votre pratique dans l’entreprise

• Maîtriser les aménagements possibles du temps de travail • Appréhender l’impact de la loi de sécurisation de l’emploi du 14 juin 2013

Apr 4

lundi 4 Avr 2022,
Marseille

D16.4P_La responsabilité civile des garagistes

Apr 5

mardi 5 Avr 2022,
Paris

D3.11.2L – Commerce électronique : dématérialisation des contrats (formation technico-juridique)

Apr 5

mardi 5 Avr 2022,
Lyon

D5.2P – Réglementation et pratique des marchés publics

Appréhender les différentes problématiques de la commande publique

Apr 5

mardi 5 Avr 2022,
Paris

mercredi 6 Avr 2022,
Marseille

D16.4M_La responsabilité civile des garagistes

Apr 6

lundi 11 Avr 2022,
Marseille

D7.9M – Le prélèvement à la source

• Appréhender le fonctionnement du prélèvement à la source • Comprendre les nouvelles obligations de l’entreprise • Anticiper la mise en place et sécuriser les process de l’entreprise

Apr 11

D5.6P – Domaine public et privé – définition, principes, règles d’occupation

Appréhender les différentes problématiques liées à la gestion et à l’occupation du domaine public et du domaine privé

Apr 11

lundi 11 Avr 2022,
Paris

mardi 12 Avr 2022,
Marseille

D5.6M – Domaine public et privé – définition, principes, règles d’occupation

Appréhender les différentes problématiques liées à la gestion et à l’occupation du domaine public et du domaine privé

Apr 12

mercredi 13 Avr 2022,
Lyon

D9.3L : Interconnexion, CMILT et contentieux en droit français

– Maîtriser les grands principes de l’interconnexion – Maîtriser les clauses habituelles des conventions d’interconnexion – Appréhender la comptabilité analytique en matière de télécoms

Apr 13

D6.10L – Le temps de travail : conséquences des dernières évolutions sur votre pratique dans l’entreprise

• Maîtriser les aménagements possibles du temps de travail • Appréhender l’impact de la loi de sécurisation de l’emploi du 14 juin 2013

Apr 14

jeudi 14 Avr 2022,
Lyon

vendredi 15 Avr 2022,
Lyon

D5.6L – Domaine public et privé : définitions, principes, règles d’occupation

Appréhender les différentes problématiques liées à la gestion et à l’occupation du domaine public et du domaine privé

Apr 15

D6.10P – Le temps de travail : conséquences des dernières évolutions sur votre pratique dans l’entreprise

• Maîtriser les aménagements possibles du temps de travail • Appréhender l’impact de la loi de sécurisation de l’emploi du 14 juin 2013

Apr 15

vendredi 15 Avr 2022,
Paris

D7.9P – Le prélèvement à la source

• Appréhender le fonctionnement du prélèvement à la source • Comprendre les nouvelles obligations de l’entreprise • Anticiper la mise en place et sécuriser les process de l’entreprise

Apr 18

lundi 18 Avr 2022,
Paris

mercredi 20 Avr 2022,
Paris

D9.3P : Interconnexion, CMILT et contentieux en droit français

Apr 20

D7.9L – Le prélèvement à la source

• Appréhender le fonctionnement du prélèvement à la source • Comprendre les nouvelles obligations de l’entreprise • Anticiper la mise en place et sécuriser les process de l’entreprise

Apr 21

jeudi 21 Avr 2022,
Lyon

mercredi 27 Avr 2022,
Marseille

D9.3M : Interconnexion, CMILT et contentieux en droit français

Apr 27

mardi 3 Mai 2022,
Marseille

D5.5M – Délégation et concession de service public

Appréhender et gérer les différents risques juridiques et financiers liés à une délégation de service public et aux montages concessifs

May 3

D5.5L – Délégation et concession de service public

Appréhender et gérer les différents risques juridiques et financiers liés à une délégation de service public et aux montages concessifs

May 5

jeudi 5 Mai 2022,
Lyon

vendredi 6 Mai 2022, 08:00
Paris

D5.5P – Délégation et concession de service public

Appréhender et gérer les différents risques juridiques et financiers liés à une délégation de service public et aux montages concessifs

May 6

D6.9P – Le licenciement économique dans les entreprises en difficulté

• Appréhender les nouvelles dispositions sur le licenciement pour motif économique • Appréhender les différentes obligations et gérer les relations avec les représentants du personnel • Maîtriser la procédure de

May 16

lundi 16 Mai 2022,
Paris

D5.7L – Entreprises de travaux : développer et gérer ses marchés publics de travaux

May 17

mardi 17 Mai 2022,
Lyon

mercredi 18 Mai 2022,
Marseille

D9.2M – Les contentieux devant l’ARCEP

• Construire une stratégie précontentieuse, notamment lors de négociations difficiles • Appréhender la procédure et le formalisme de l’ARCEP

May 18

jeudi 19 Mai 2022,
Marseille

D3.6M – Le recouvrement des factures impayées

• Maîtrise des règles de facturation et de sécurisation juridique du paiement • Faire face aux impayés • Maîtrise des outils juridiques d’optimisation du recouvrement

May 19

D6.14M – Préparer et mener le volet social d’une fusion de sociétés

• Mesurer les conséquences sociales d’une fusion • Comprendre les modalités de transfert des contrats de travail • Respecter les obligations de consultation préalable des institutions représentatives du personnel •

May 19

jeudi 19 Mai 2022,
Marseille

D3.6P – Le recouvrement des factures impayées

• Maîtrise des règles de facturation et de sécurisation juridique du paiement • Faire face aux impayés • Maîtrise des outils juridiques d’optimisation du recouvrement

May 25

mercredi 25 Mai 2022,
Paris

mercredi 25 Mai 2022,
Lyon

D9.2L – Les contentieux devant l’ARCEP

• Construire une stratégie précontentieuse, notamment lors de négociations difficiles • Appréhender la procédure et le formalisme de l’ARCEP

May 25

D3.6L – Le recouvrement des factures impayées

• Maîtrise des règles de facturation et de sécurisation juridique du paiement • Faire face aux impayés • Maîtrise des outils juridiques d’optimisation du recouvrement

May 26

jeudi 26 Mai 2022,
Lyon

lundi 13 Juin 2022,
Marseille

D9.2P – Les contentieux devant l’ARCEP

• Construire une stratégie précontentieuse, notamment lors de négociations difficiles • Appréhender la procédure et le formalisme de l’ARCEP

May 31

mardi 31 Mai 2022,
Paris

D6.9M – Le licenciement économique dans les entreprises en difficulté

Jun 13

D6.7L – Présider et animer le CSE

• Appréhender la présidence du CE • Connaître les possibilités d’action et savoir réagir face aux imprévus

Jun 20

lundi 20 Juin 2022,
Lyon

D6.7P – Présider et animer le CSE

• Appréhender la présidence du CE • Connaître les possibilités d’action et savoir réagir face aux imprévus

Jun 27

lundi 27 Juin 2022,
Paris